Informations légales
Mentions légales
Mise à jour le
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site.
Éditeur du site
- Raison sociale
- AURELIEN LEPINE, nom commercial « Aurélien Lépine agenceur et créateur de votre intérieur »
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS) au capital de [À compléter : montant du capital social] €
- Siège social
- 200 rue Neuve, 37210 Vernou-sur-Brenne
- Téléphone
- 06 50 62 17 16
- aurelien.lepine@gmail.com
- SIRET
- 881 595 078 00018
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE), SIREN 881 595 078, activité artisanale de fabrication de meubles (NAF 31.02Z) [À valider : mention exacte du Kbis, ex. « RCS Tours 881 595 078 »]
- TVA intracommunautaire
- FR27881595078
Directeur de la publication
Aurélien Lépine, président.
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com [À valider : si l’hébergement OVH actuel est conservé pour le nouveau site]
Conception du site
Conception et réalisation : Sébastien Sourdet, consultant SEO — sebastiensourdet.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété d’Aurélien Lépine ou de leurs auteurs respectifs, et protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Crédits photographiques : [À compléter : nom des photographes, le cas échéant].
Informations et responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les photographies présentent des réalisations passées : elles ne sont pas contractuelles. Seul un devis signé engage les deux parties.
Si vous constatez une erreur, vous pouvez la signaler par téléphone ou par e-mail.
Liens externes
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Données personnelles
Les informations transmises par le formulaire de projet ou par e-mail servent uniquement à répondre à votre demande. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui n’aurait pas pu être réglé directement avec l’entreprise.
Médiateur : [À compléter : nom, adresse et site du médiateur de la consommation auquel l’entreprise adhère]
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
